Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARTISAN CHOCOLATIER MAISON VALLEGEAS
M. VALLEGEAS ERIC

Numéro de dépôt :
4264412
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/04/2026
L\'ARTISAN CHOCOLATIER MAISON VALLEGEAS de VALLEGEAS ERIC

Présentation de la marque L'ARTISAN CHOCOLATIER MAISON VALLEGEAS

Déposée le 13 avril 2016 par monsieur VALLEGEAS ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ARTISAN CHOCOLATIER MAISON VALLEGEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur VALLEGEAS ERIC domicilié(e) 15 AVENUE DE PHILIPPSBURG - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VALLEGEAS ERIC domicilié(e) 15 AVENUE DE PHILIPPSBURG - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France.

La marque L'ARTISAN CHOCOLATIER MAISON VALLEGEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISAN CHOCOLATIER MAISON VALLEGEAS arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

VALLEGEAS ERIC a également déposé les autres marques suivantes : AU PLANTEUR DE CACAO , LE PARCOURS GOURMAND des producteurs de l'Ile de Ré


M. VALLEGEAS ERIC - 15 AVENUE DE PHILIPPSBURG - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France


M. VALLEGEAS ERIC - 15 AVENUE DE PHILIPPSBURG - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757982 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.